Mise en marché/Formulaires à compléter

Vous devez nous retourner les formulaires complétés et signés. Les formulaires ou les documents devront être transmis par courriel, par la poste ou en personne au SPBAT car nous devons avoir l'originale de la copie incluant la signature.

Liste des formulaires ou des documents pouvant être demandés par le SPBAT

- Le formulaire sélectionné peut être complété en ligne.

- Le formulaire doit être imprimé, complété et signé pour être acheminé au SPBAT (lire les instructions ci-dessous).

 

 

 

Formulaire d'adhésion au SPBAT

cparadis@spbat.qc.ca

Vous pouvez faire parvenir les formulaires ou les documents complétés et signés au  syndicat des producteurs de bois de l’A-T:

 

Par courriel (voir le courriel inscrit à droite du formulaire)

 

  Formulaire de demande :

·       compléter en ligne si désiré;

·       imprimer ;

·       signer ;

·       prendre une photo du formulaire ;

 

Ø  photo(s) d’un formulaire ou d’un document avec votre mobile

- une page = une photo cadrée pour voir les 4 coins de la  feuille lettre ou légal

- 5 pages = 5 photos cadrées

OU

Ø  Numériser le document en format PDF

·        Joindre le(s) document(s) au courriel

 

Par la poste - 172 avenue du Lac

                      Rouyn-Noranda, QC    J9X 4N7

 

En personne à la réception du SPBAT

Inscription au dépôt direct

cparadis@spbat.qc.ca

Demande de contingent Hiver

cparadis@spbat.qc.ca

Demande de contingent Été

cparadis@spbat.qc.ca

Annulation de contingent

cparadis@spbat.qc.ca

Entente 3 intervenants

cparadis@spbat.qc.ca

Entente Exécutant et Troisième intervenant

cparadis@spbat.qc.ca

Procuration Coupe de bois

cparadis@spbat.qc.ca

Résolution Coupe de bois

cparadis@spbat.qc.ca

Procuration Copropriétaire

cparadis@spbat.qc.ca

Résolution Convention de transport

cparadis@spbat.qc.ca

Convention de transport 2014-2019

Complété, signé et daté

Obligatoire : faire parvenir le document par la poste

Liste des taux au km

spbat@spbat.qc.ca

 

Entente Hydro-Québec/UPA 2012

spbat@spbat.qc.ca

Évaluation foncière et taxation municipale : guide du propriétaire forestier

spbat@spbat.qc.ca

 

Guide de mise en marché
et d'accréditation

Guide des saines pratiques
d'intervention en forêt privée