Formulaires
Vous devez nous retourner les
formulaires complétés et signés. Les formulaires ou les documents devront être
transmis par courriel, par la poste ou en personne au SPBAT car nous devons
avoir l'originale de la copie incluant la signature.
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Liste des formulaires ou des documents pouvant
être demandés par le SPBAT - Le
formulaire sélectionné peut être complété en ligne. - Le formulaire doit être imprimé, complété et
signé pour être acheminé au SPBAT (lire les instructions ci-dessous). |
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cparadis@spbat.qc.ca |
Vous pouvez faire parvenir les formulaires ou les
documents complétés et signés au syndicat des producteurs de bois de l’A-T: Par
courriel (voir le courriel inscrit à droite du
formulaire) Formulaire de demande : ·
compléter en
ligne si désiré; ·
imprimer ; ·
signer ; ·
prendre
une photo du formulaire ; Ø
photo(s) d’un formulaire ou d’un document avec votre mobile - une page = une photo cadrée pour
voir les 4 coins de la feuille lettre ou légal - 5 pages = 5 photos cadrées OU Ø
Numériser le document en format PDF ·
Joindre le(s) document(s) au courriel Par la poste - 172 avenue du Lac Rouyn-Noranda,
QC J9X 4N7 En
personne à la réception du SPBAT |
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cparadis@spbat.qc.ca |
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Procuration Coupe
de bois |
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Résolution Coupe
de bois |
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Résolution Convention
de transport |
cparadis@spbat.qc.ca |
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Convention
de transport 2024-2029 Complété, signé et daté |
cparadis@spbat.qc.ca |
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Évaluation
foncière et taxation municipale : guide
du propriétaire forestier |
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